Le Moniteur - Réglementation :
See the Unread | oldest firstAttributions ministérielles... Vos textes officiels du vendredi 11 octobre 2024
Le Moniteur - Réglementation by Isabelle d'Aloia et Sophie d'Auzon the 10.11.2024 at 12:31:00 PM - Favorize || Read/Unread
La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social…
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Le règlement européen sur la nature stimule la transdisciplinarité
Le Moniteur - Réglementation by Laurent Miguet the 10.11.2024 at 12:00:00 PM - Favorize || Read/Unread
La restauration des écosystèmes européens concerne aussi les villes. Entré en vigueur le 18 août dernier dans les 27 pays de l’union, le règlement sur la restauration de la nature conduit les professionnels de l’aménagement et de la construction à hybrider leurs compétences avec celles de l’écologie, de la pédologie et du paysage.
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Vers un urbanisme durable : la DHUP à l’écoute des idées des notaires
Le Moniteur - Réglementation by Hortense Tardivel the 10.11.2024 at 10:06:00 AM - Favorize || Read/Unread
Lors du 120e Congrès des notaires qui s’est tenu du 25 au 27 septembre 2024, chaque commission thématique a présenté ses propositions pour aller vers une meilleure prise en compte de l’environnement dans les procédures d’urbanisme et l’aménagement du territoire. Sous l’oreille attentive de Damien Botteghi, directeur de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages (DHUP), qui a livré une première appréciation de la faisabilité des mesures suggérées.
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Urbanisme - Aires de stationnement pour l'habitat : quand le PLU ne s'applique pas
Le Moniteur - Réglementation by Par Arthur Gayet, avocat associé, Urso Avocats the 10.11.2024 at 10:00:00 AM - Favorize || Read/Unread
Afin de réduire le poids de la voiture dans les transports et faciliter les projets, les obligations en matière de réalisation de places de parking tendent à être allégées par certaines dispositions du Code de l'urbanisme.
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« D'ici 2030, priorité aux mesures de restauration dans les sites Natura 2000 », Quentin Untermaier, avocat, cabinet Adaltys
Le Moniteur - Réglementation by Propos recueillis par Sandrine Pheulpin the 10.11.2024 at 10:00:00 AM - Favorize || Read/Unread
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